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QUESTIONS DIVERSES : Convention de mise à disposition d’un local pour ...
61%
Ref : Dates et comptes-rendus des conseils ...
Ecole maternelle P2 complet (avec sondes de T°) + P3 Imprévus et Programmé ...
56%
BARNOLA : par ailleurs, dans la convention, il y a un bail sur un local ...
54%
ligne, un tutoriel « dématérialisation des autorisations d’urbanisme » est ...
Ref : Bulletin municipal
permis de construire et les déclarations préalables, et nous conseille dans ...
50%
n°3 : URBANISME : A-Avis des membres du conseil municipal sur les ...
49%
Finances : Compte de gestion 2020, Compte administratif 2020, Affectation ...
collectif et services publics locaux techniques e1 industriels des ...
47%
Ref : Démarches
n°210 suite à l’enfouissement des lignes à hautes tensions entre la ...
46%
notamment à un étément caractéristique du paysage repéré au plan de zonage, ...
43%
habitat, patrimoine, paysage, économie…) dans le cadre de la restitution du ...
42%
création d’un STECAL sur la commune. La Loi NOTRe a transféré la compétence ...
38%
augmentation du coût des traitements. - Quelles sont en réalité les ...
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personnels de nettoyage dans le bâtiment SOUCHAL avec des locaux adaptés à ...
restaurant scolaire et j'ai répondu présent. Séverine DAMERON : je siège au ...
35%